Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans Store

Si votre entreprise dispose d'un numéro d'identification TVA, vous êtes très probablement tenu(e) de payer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le Store vous permet de configurer votre boutique de façon à respecter la réglementation relative à la TVA :

  • Indication des prix avec TVA.
  • Création de factures fiscales.
  • Ajout de votre numéro d'identification TVA sur les factures.

Indication des prix avec TVA

Remarque

Toutes les nouvelles boutiques seront soumises aux taxes imposées par le système fiscal de leur pays. Des taxes brutes seront appliquées par défaut dans tous les pays de l'UE, au Canada, en Australie, en Russie ainsi que dans certains autres pays. Des taxes nettes seront appliquées par défaut dans les autres pays (y compris les États-Unis).

Les prix nets de toutes les boutiques existantes peuvent être modifiés manuellement.

Dans Store, vous pouvez saisir vos prix de deux façons : avec taxes (prix bruts) et hors taxes (prix nets). Si votre boutique se trouve dans l'UE, il est préférable d'indiquer les prix bruts car ils incluent déjà la TVA.

Par exemple, si le prix d'un produit dans le panneau de commande de la boutique est de 275 € et que vous utilisez les prix bruts, le prix que vos clients verront sur votre boutique sera également de 275 € (car les taxes seront incluses). Si le prix est de 275 € et que vous utilisez les prix nets, le prix affiché dans votre boutique sera de 327,25 € une fois les taxes ajoutées au prix net.

Pour choisir les prix bruts :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer la boutique.
  2. Cliquez sur Paramètres, puis sur Taxes.
  3. Cliquez sur Modifier les paramètres de prix.
  4. Sélectionnez Saisir les prix avec taxes (prix bruts).
  5. Cliquez sur Enregistrer.

Désormais, votre boutique affichera les prix des produits et les frais, tels que les frais d'expédition, toutes taxes comprises aux clients imposables.

Remarque

Lorsque vous passez des prix nets aux prix bruts (ou inversement), les prix affichés dans votre boutique ne sont pas convertis automatiquement. Vous devez les modifier vous-même. Vous pouvez modifier les prix de tous les produits de votre boutique soit manuellement, soit de façon groupée via l'importation par fichier CSV.

Création de factures fiscales

Vous pouvez générer des factures fiscales pour vos commandes. Ces factures fiscales sont conformes à la législation et répondent aux exigences de facturation standard de l'UE. Deux types de factures fiscales sont disponibles dans le panneau de commande de la boutique : les factures classiques pour vos ventes et les factures d'annulation pour vos remboursements.

Pour prévisualiser une facture pouvant être générée dans votre boutique :

  1. Dans le panneau latéral de l'éditeur, cliquez sur E-commerce puis sur Gérer la boutique.
  2. Cliquez sur Paramètres, puis sur Taxes.
  3. Dans Factures fiscales, cliquez sur Contenu de la facture fiscale (l'aperçu est disponible une fois que les factures sont activées sur votre boutique).

Vous avez toujours la possibilité de créer une facture fiscale pour une commande via le panneau de commande de la boutique, sur la page de la commande dans Mes ventesCommandes.

Toutes les factures qui ont été créées pour une commande donnée sont disponibles dans la section Factures fiscales sur la page de cette commande. Si nécessaire, vous pouvez également télécharger toutes les factures d'une certaine période de façon groupée.

Si vous avez des exigences spécifiques en matière de facturation ou si vous établissez des factures via un système tiers externe à la boutique, vous pouvez désactiver les factures fiscales dans ParamètresTaxes.

Afficher le numéro d'identification TVA de l'acheteur dans les notifications d'administration par e-mail

Si l'option Demander le numéro de TVA de l'acheteur lors de l'étape du paiement est activée et que les détails de la commande incluent le numéro de TVA du client, le numéro de TVA apparaîtra automatiquement dans les notifications d'administration par e-mail de la commande.

Dans certains cas, si vous avez personnalisé votre modèle d'e-mail, il est possible que le numéro d'identification TVA de l'acheteur n'apparaisse pas dans les notifications d'administration. Pour ajouter manuellement le numéro de TVA au modèle de notification d'administration par e-mail :

  1. Dans le panneau de commande de la boutique, cliquez sur Paramètres, puis sur E-mail.
  2. Faites défiler la page jusqu'à Notifications d'administrateur et cliquez sur Modifier à côté de Nouvelle commande passée.
  3. Faites défiler jusqu'à Informations de facturation et ajoutez le code suivant :
    <#if order.customerTaxId?has_content>
    <tr>
    <td align="left" valign="top" style="font-family: Arial,sans-serif;font-size: 14px;line-height: 18px;color: #333333;padding-top: 5px;">
    <b>VAT ID: ${order.customerTaxId}</b>
    </td>
    </tr>
    </#if>
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